Conscient de la nécessité d'associer le plus possible les gascons à la gestion de leur duché et de les informer au mieux tout en sachant que la préservation du secret est primordiale pour nostre protection ainsi que pour la tranquillité et l'impartialité de la tenu des débats entre les conseillers.
Avons pris la décision de produire, pour chaque vote effectué et en conformité avec les règles telles qu'énoncées dans l'opus IV du Livre II de nostre coutumier, un résumé comprenant certaines informations sur le déroulement du vote et le résultat de celui de la manière qui suit :
| [Sujet] La publication d'un résumé de vote. [Temps] XX heures, prolongation à XX heures [Pour] 9 [Contre] 1 [Blanc] 1 [Absents] John Doe |
Ce decrêt est applicable jusqu'à son intégration dans le coutumier à l'occasion de la réforme de celui ci.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Duc de Gascogne, le conseil entendu..
Au château de Mont de Marsan le dix-septième jour du mois de Mai 1457.
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