L'impost, l'autre paie !

Gasconha - Le Conseil de Gasconha a mis à jour une nouvelle façon de prélever les imposts en son duché au travers d'un décret, entré en vigueur au début du mois de septembre, constitué comme suit :

Article 1 : Les levées d'impôt seront fait les 1ier et 15ième jour de chaque mois et seront calculés sur les statistiques fournies par les communes de Gascogne, une semaine avant ces dates, où sur les dernières statistiques connues en cas de manquement du maire.

Article 2 : La méthode de calcul est fixée à 4 écus par champs et par échoppes, la somme fixe établie par ce calcul sera réduite de 15% pour prévoir les mauvais payeurs, ou de 10% si le maire n'a pas fourni des statistiques à jour. Cette somme est due par les mairies qui doivent en tout les cas s'en acquitter, quelque soit leur choix de politique fiscale. Le non paiement des impôts dû au duché est passible de poursuite pour Trahison et autorise le Duché à prendre les mesures nécessaires contre le maire en place pour recouvrer les dettes.

Article 3 : Le maire doit payer la somme établie avant le 14ième ou le 30ième (28ième pour février) jour de chaque mois, pour la première et seconde levée. Liberté est laissée à chaque maire pour répartir sur leurs administrés la charge de l'impôt demandé par le Duché, c'est à dire de taxer plus certaines cultures, d'en exonérer d'autres afin d'inciter à son développement,...

Article 4 : Dans le cas où une mairie se retrouverait vide, il appartient au Conseil Ducal de prendre les mesures nécessaires selon la situation et de les faire connaitre.

Article 5 : La ville de Mont de Marsan se trouve toujours être détaxée et n'est donc pas soumise à la présente loi.

RCV